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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT
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COEUR DE PAIN
Marque expirée - Marque en non vigueur

COEUR DE PAIN
PAIN CLEMENT SAS

Numéro de dépôt :
3594379
Date de dépôt :
14/08/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/08/2018
COEUR DE PAIN de PAIN CLEMENT

Présentation de la marque COEUR DE PAIN

Déposée le 14 août 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COEUR DE PAIN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PAIN CLEMENT domicilié(e) 67 RUE DU VIEUX MOULIN,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 303 534 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PAIN CLEMENT domicilié(e) 67 RUE DU VIEUX MOULIN,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COEUR DE PAIN est expirée depuis le 14 août 2018.

PAIN CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes : PAYS CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , JULES CLEMENT , TERRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , ETRE CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , QUALITY HARVEY H , CLEMENT DEPUIS 1876 , CLEMENT , MOULIN DE SAANE , 1876 CLEMENT BOULANGERIE FONDE EN 1876 , PAIN CLEMENT


PAIN CLEMENT SAS - 67 RUE DU VIEUX MOULIN,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France - SIREN 433303534


PAIN CLEMENT - 67 RUE DU VIEUX MOULIN,76890 VAL DE SAANE - 76890 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-04

Publication - Publication le 26 sept. 2008 au BOPI 2008-39

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; aliments pour bébés ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées.